Documents administratifs - Organiser un voyage — Diocèse de Belley-Ars

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Documents administratifs - Organiser un voyage

Vous trouverez dans ces pages : les exigences réglementaires en vigueur selon le code du tourisme et les décrets de notre évêque; le contrat SDP-porteur de projet; les recommandations pour la prise en charge de mineur allergique; des éléments de cotation pour fixer un tarif; de l'aide pour un descriptif de Pèlerinage/Voyage pastoral conforme à la réglementation; la procédure en cas de sinistre à déclarer...

Description de Voyage Pastoral

Préparer un voyage pastoral

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Déclaration sur l'honneur - Chauffeur participant ou parent

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Déclaration sur l'honneur - Chauffeur occasionnel

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Délégation d'autorisation parentale - Proposition

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Recommandations pour la prise en charge de mineur allergique

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Note de présentation pèlerinage - Règles en vigueur

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Décret sur les pèlerinages diocésains - EPA dec 2015 - Mgr ROLAND

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Note au curés - 23 02 2018 - Espace réservé

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