Recherche & Consultation

Selon les normes du règlement intérieur des archives historiques du diocèse de Belley-Ars, approuvé par Mgr l’évêque de Belley-Ars, le 3 février 2015 : 

Vous avez 3 possibilités de recherche :

• Nous écrire, en joignant une enveloppe timbrée avec vos coordonnées, pour la réponse
• faire votre demande par mail
• consulter sur place les documents communicables, en prenant rendez-vous avec l’archiviste ou son assistant

Consultations

Sur rendez-vous (habituellement le mardi après-midi)

Conditions de consultation et de communication

Les délais de communicabilité des documents sont ceux que préconise le « Directoire pour la gestion des archives diocésaines » (AAEF, 23 octobre 2014) et le règlement intérieur des archives.

Sans délai de communicabilité : imprimés, presse, périodiques et registres de sépulture

Selon les délais suivants :

• 30 ans : délai général (excepté les documents mentionnés ci-après)
• 50 ans :
  • à compter de la cessation de la charge de l’évêque : documents relatifs à la gouvernance du diocèse (secrétariat particulier, conseils, etc…)
  • à compter de la date du décès de la personne : documents contenants des informations relatives à la vie privée, à la carrière ou à l’intimité des personnes
• 100 ans : à compter de la date de l’acte : actes de mariage (registres)
• 120 ans : à compter de la naissance de la personne (ou de la dernière mention marginale) : actes de de baptême (registres)

Pour une dérogation :

Les chercheurs qui souhaitent consulter un document avant son délai de communicabilité doivent déposer un dossier de demande de dérogation suivant le modèle proposé par les archives diocésaines.

Documents non communicables

Fonds non classé (sauf dérogation), dossiers de mariage ou de l’officialité, dossiers scellés et déclarés non communicables par l’autorité épiscopale.
Recherches par correspondance possibles selon l’ampleur de la demande et les disponibilités du service.