Archives historiques

Les archives historiques du diocèse

 

Archiviste diocésain

M. Paul Cattin

Assistants : P. Michel Comtet et M. Paul Brazier

 

Adresse 

Évêché
Archives historiques
31, rue du Docteur Nodet
CS 60154
01004 BOURG EN BRESSE CEDEX

 

Téléphone : 04 74 32 86 32

Fax : 04 74 32 86 31

 

Adresse mail
archives@belley-ars.fr

 

Permanences

Mardi & jeudi : 14h – 17h. Prendre rendez-vous.
Sauf pendant les vacances scolaires.

 

Archives Cattin Comtet Brazier

 

Bref historique du diocèse

Au terme de longues tractations avec le gouvernement de Louis XVIII, le Pape Pie VII, par bulle du 6 octobre 1822 (Bulletin des Lois 1822, n.°570), rétablit, avec 29 autres diocèses, le siège épiscopal de Belley, en lui attribuant le territoire correspondant au département de l’Ain, y compris le Pays de Gex (auparavant le département de l’Ain faisait partie de l’archidiocèse de Lyon, à l’exception du Pays de Gex, dépendant de l’évêché de Chambéry.

Le premier évêque de ce nouveau diocèse, qu’il contribua plus que tout autre à organiser, fut Mgr Alexandre Devie (1823-1852).

Depuis mars 1978, l’évêque réside à Bourg-en-Bresse, avec son administration, le siège épiscopal restant à Belley.

Par décret de la Congrégation pour les Évêques du 23 janvier 1988, au nom du diocèse est ajouté le titre d’Ars, à compter du 4 août 1988.

 

Mgr Devie

 

Conditions de consultation et de communication

Les délais de communicabilité des documents sont ceux que préconise le Directoire pour la gestion des archives diocésaines (AAEF, 23 octobre 2014) et le règlement intérieur des archives.

 

Sans délai de communicabilité : imprimés, presse, périodiques et registres de sépulture

 

Selon les délais suivants :

– 30 ans : délai général (excepté les documents mentionnés ci-après)

– 50 ans :

                à compter de la cessation de la charge de l’évêque : documents relatifs à la gouvernance du diocèse (secrétariat particulier, conseils, etc…)

                à compter de la date du décès de la personne : documents contenants des informations relatives à la vie privée, à la carrière ou à l’intimité des personnes

– 100 ans : à compter de la date de l’acte : actes de mariage (registres)

– 120 ans : à compter de la naissance de la personne (ou de la dernière mention marginale) : actes de de baptême (registres)

 

Pour une dérogation

Les chercheurs qui souhaitent consulter un document avant son délai de communicabilité doivent déposer un dossier de demande de dérogation suivant le modèle proposé par les archives diocésaines.

 

Documents non communicables

Fonds non classé (sauf dérogation), dossiers de mariage ou de l’officialité, dossiers scellés et déclarés non communicables par l’autorité épiscopale.

Recherches par correspondance possibles selon l’ampleur de la demande et les disponibilités du service

Un règlement intérieur a été établi et approuvé par Mgr l’évêque de Belley-Ars, le 3 février 2015

 

Archives

 

 

Fonds principal

Archives de l’administration épiscopale et curiale

– Documents relatifs aux relations avec le Saint-Siège (bulles pontificales, nombreuses lettres (brefs, autorisations, indulgences adressées à Mgr Devie à l’occasion de la création du diocèse), rapports des visites ad limina, indults (série A, 40 cotes)

– Relations interdiocésaines (à noter les lettres relatives au rôle de médiateur de Mgr Devie dans plusieurs diocèses, sous-série 4B) (série B, 60 cotes)

– Organisation territoriale du diocèse, fonds peu important (série C, 7 cotes)

– Personnel : chapitre cathédral, dossiers de prêtres décédés, ordos, ordinations, dimissoriales et testimoniales, nominations et installations, listes diverses de prêtres (série D, 43 cotes)

– Lettres pastorales et Semaine religieuse du diocèse, conseil épiscopal, synodes, catéchisme, conseils, missions paroissiales (série E, 115 cotes)

– Visites pastorales, enquête Boulard (série F, 45 cotes)

– Sacrements et pastorale liturgique (à signaler la restauration du culte des saints du diocèse de Belley, sous l’épiscopat de Mgr Devie et les dossiers sur le Curé d’Ars et saint Pierre Chanel (série G, 50 cotes)

– Séminaires, œuvres des vocations, retraites : à signaler: petit séminaire de Meximieux et grand séminaire de Brou puis de Belley, école Saint-Nicolas de Bourg (série H, 160 cotes)

– Enseignement catholique (à signaler : collèges catholiques du diocèse) (série J, 50 cotes)

– Apostolat et œuvres : missions étrangères, mouvements d’action catholique, aumôneries militaires et aumôneries de prisons (série K, 75 cotes)

– Temporel du diocèse : denier du culte, traitement des prêtres, budgets et comptes diocésains, quêtes, legs, successions de prêtres, édifices diocésains (cathédrale et évêché de Belley, séminaires, presbytère, maison de retraite du château de Pont-d’Ain), comptabilité paroissiale, mutuelles et caisses de retraite (série L, 290 cotes)

– Rapports avec l’autorité civile, surtouts lois de séparation et contrôle de la comptabilité (série M, 38 cotes)

– Officialité (fonds peu important : dispenses de mariages) (série O, 11 cotes)

– Paroisses : Ces dossiers paroissiaux, en général peu importants en volume, contiennent surtout des dons et legs, des fondations, de la correspondance entre le curé et l’évêque sur tel problème de la paroisse, des affaires concernant les fabriques et des comptes, surtout lorsque l’église est en construction ou en travaux; comptabilité des paroisses (série P, 55 cotes)

– Religieux : relations entre l’évêché et les divers monastères du diocèse (chartreux, cisterciens de la Trappe des Dombes, Frères de la Croix de Jésus, Maristes, Frères de la Sainte Famille, Bernardines de Belley, Sœurs de Saint-Joseph de Bourg, visitation et Garde d’Honneur etc.) (série R, 105 cotes)

– Protestantisme (série S, 2 cotes)

– Le diocèse en temps de guerre (guerres de 1870, 1914, 1939-1945) (série T, propre aux arch. de Belley-Ars, 20 cotes)

 

Archives « pastorales » émanant des services diocésains, des œuvres et mouvements

Les services diocésains conservent encore leurs propres archives (versements en attente)

 

Registres de catholicité

Les registres de catholicité sont conservés en plusieurs endroits

1° – Registres des prêtres réfractaires (reconstitués pour la plupart a posteriori, à la fin de la Révolution), 4 ml : en dépôt aux Archives départementales

2° – Registres de 1800/1804 à 1860, classement par paroisses, et de 1861 à 1919, classement par doyennés, 122 ml : en dépôt aux Archives départementales

3° – Registres de 1920 à 1939, aux Archives diocésaines, 14,50 ml

4° – Registres de 1940 à 2015, à la chancellerie,  58 ml

Les registres déposés aux Archives départementales sont inventoriés et un exemplaire de l’inventaire est conservé à la chancellerie. Ces dépôts sont faits en vertu d’une convention passée entre l’évêque de Belley-Ars et le président du conseil général de l’Ain (15 janvier 2006)

 

Archives paroissiales

Une partie des archives paroissiales est déposée aux Archives départementales qui en assurent le classement et la communication (selon les prescriptions du directoire) ; un exemplaire des bordereaux de dépôt et d’inventaire est remis au curé de la paroisse et à la chancellerie, 60 ml (voir la convention de dépôt ci-dessus)

Les plus anciens registres de catholicité des paroisses, qui ne peuvent être conservés dans les paroisses sont conservés aux archives diocésaines

Pour les paroisses, voir aussi la série P (dossiers de l’évêché)

 

Archives des membres du clergé

Fonds de tailles très variables (évêques, prêtres) ; à signaler surtout les fonds de Monseigneur Devie (1783-1852), de Mgr Amédée Maisonobe (évêque de 1935 à 1955) (env. 150 cotes concernant toute la gestion du diocèse) et de Mgr René Fourrey (1955-1965) (écrivain, concile Vatican II) (46 cotes)

Les fonds des autres évêques conservent surtout quelques papiers personnels et de la correspondance

A signaler les fonds des chanoines Paul Armand, chancelier, études historiques (1910-1983) ; Joseph Babolat, évangélisation (1880-1965) ; Joseph Boisson (1919-1977), vicaire général ; Jean Charbonnet (1912-1996), supérieur du grand séminaire de Belley, érudit ; Jean Favrot (1923-), professeur au grand séminaire de Belley et au séminaire Saint-Irénée de Lyon ; Jean Greppo (1788-1873), vicaire général, érudit ; Joseph Martigny (1808-1880), érudit, auteur du Dictionnaire des antiquités chrétiennes ; Justin Moissonnier (1883-1973), professeur au grand séminaire, homélies et sermons ; Hippolyte Perretant, supérieur du grand séminaire de Brou ; Auguste Teppe (1838-1906)  et le néochorisme ; Louis Alloing (1859-1950), érudit auteur d’une Histoire du diocèse de Belley

A signaler aussi une petite collection de pièces historiques se rapportant aux évêques de l’ancien diocèse de Belley (XVIIe-XVIIIe s.)

 

Documentation imprimée

Collections à peu près complètes de la Semaine religieuse (sous ses divers titres), des Ordos et annuaires, des lettres pastorales imprimées

 

Archives figurées

Série Icono – Archives figurées – Affiches, cartes postales, images mortuaires des prêtres, albums légués par des prêtres, photographies classées par paroisses ou par personnalités ou événements (pèlerinage de Lourdes), plaques de verre, dessins, gravures

Série Cartes et plans : cartes diverses ; cartes réalisées pour l’enquête Boulard

Série Sigillo : Sigillographie et héraldique : collection de cachets de cire ; armorial manuscrit de tous les évêques de France de 1802 à 1939 (souvent armoiries découpées dans les lettres pastorales)

5 mètres linéaires env.

 

Archives audiovisuelles

Diapositives et films fixes, en cours de classement (peu important) (1 mètre environ)

 

Archives numériques

En cours de réalisation : une convention pour la numérisation des archives à haute valeur historique (enquête et visites de Mgr Devie en 1823-1825 etc.) a été signée entre Mgr l’évêque de Belley-Ars et le président du conseil général de l’Ain (Archives départementales) , le 12 août 2015

Id. : un accord a été signé le 5 mai 2015 entre Mgr l’évêque de Belley-Ars et l’association CousAin pour la numérisation, par cette dernière, des registres des prêtres réfractaires pendant la Révolution. Un DVD sera remis à l’évêché ; seul l’index des noms sera mis en ligne sur le site de l’association, mais non les actes eux-mêmes

 

Archives

 

Instruments de recherche

Les archives étant classées en une seule série continue, il existe plusieurs instruments de recherche :

1 – Le fichier informatique de base (série continue des cotes, de 1 à 1600 environ à ce jour) qui est utile pour la recherche par mot (et pour les mises à jour)

2 – un inventaire, qui est la version imprimée du fichier de base

3 – un inventaire informatique et « imprimé » présentant les documents par séries et sous-séries selon le cadre de classement adopté par les archivistes de l’Église de France avec quelques petites adaptations

Ces inventaires sont mis à jour au fur et à mesure des nouveaux classements